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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE DU PONT DE CHALONS
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MOI MES HABITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOI MES HABITS
BONNETERIE DU PONT DE CHALONS S.A.

Numéro de dépôt :
95588511
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque MOI MES HABITS

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE DU PONT DE CHALONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOI MES HABITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNETERIE DU PONT DE CHALONS domicilié(e) 27, rue aux Moines, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 880 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNETERIE DU PONT DE CHALONS - France.

La marque MOI MES HABITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOI MES HABITS est expirée depuis le 14 septembre 2005.

BONNETERIE DU PONT DE CHALONS a également déposé les autres marques suivantes : ROY-FIL , TRICOTS ROZANA , ELECTROMAIL , MOI MES HABITS , DONJON M , DOUX VISAGE , BOX SHADOW , EVIDANCE , ROY-FIL , DOUX VISAGE


BONNETERIE DU PONT DE CHALONS S.A. - 27, rue aux Moines, 10000 TROYES - France - SIREN 572880300


BONNETERIE DU PONT DE CHALONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

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